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Depuis Début mai, La commune de Pargny est dotée d’une station pour passeports biométriques.
Veuillez trouver, ci-dessous, la liste des pièces à fournir :
| 1ère DEMANDE : Majeurs |
1ère DEMANDE : Mineurs |
2 Photos peuvent ĂŞtre fournies par le demandeur :
- de face et identiques
- sans élastiques, si serre-tête, etc …
- sans expression (sans sourire)
- fond neutre sans rideau
- format : 35 mm par 45 mm
- port de lunettes : sans reflets dans les verres |
Idem |
Timbre fiscal :
89 € (dossier sans apport photos)
88 € (dossier avec apport photos) |
Timbre fiscal :
15 Ă 17 ans :
45 € (dossier sans apport photos)
44 € (dossier avec apport photos)
0 à 14 ans : 20 € (sans photos) 19 € (avec photos) |
1 Justificatif de l’identité :
Carte Identité ou carte d’identité militaire ou permis de conduire ou permis de chasse ou passeport ou carte de combattant ou carte professionnelle ou carte d’étudiant ou carte vermeil |
Carte d’Identité ou passeport |
1 justificatif de l’Etat Civil :
Copie intégrale acte naissance ou à défaut
Copie acte mariage |
Copie acte naissance |
| Ancien passeport, le cas échéant |
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1 Justificatif de domicile :
Facture loyer ou EDF ou téléphone ou assurance incendie (concernant logt) ou Avis d’imposition ou
de non-imposition ou Taxe d’habitation ou
ImpĂ´ts fonciers ou attestation avec carte vitale |
Idem |
En cas de décès du conjoint :
- Livret de famille ou Acte de décès |
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Enfant majeur domicilié chez les parents :
Facture Ă son nom ou
Facture au nom des parents +
Déclaration sur l’honneur du déclarant +
Copie Carte Identité ou Résidence du déclarant. |
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1 justificatif de nationalité française :
(si le demandeur ou ses parents sont nés hors de France) : déclaration d’acquisition de la nationalité, décret de naturalisation, certificat de nationalité, etc … |
Idem |
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En cas de divorce des parents :
Fournir jugement divorce complet indiquant l’autorité parentale et la garde de l’enfant. |
- Traitement d’un dossier : 20 à 30 mns comprenant : formulaire à remplir par l’intéressé puis le passage au scanner des divers documents, prise d’empreintes,
- L’enfant mineur devra se présenter avec l’un de ses parents. En cas de divorce, avec le parent qui possède l’autorité parentale et sa garde.
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